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Occasion camping

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MENTIONS LÉGALES

ÉDITEUR

Nom de la société : Occasion Camping
Nom du responsable : Christian BOURON

CONTACT

Adresse :
24 rue du Levant
85270 Saint-Hilaire-de-Riez

Région : Pays de la Loire
Pays : France
Téléphone : 06 29 58 01 64
Email : christian@occasion-camping.com
URL : https://www.occasion-camping.com

NOTES LÉGALES

Responsable Editeur : Juliette MORET  http://www.wannacom.fr
Email : juliette_moret@wannacom.fr

Hébergement : Themecloud

Conception, réalisation technique :

DISPOSITIONS LÉGALES

Les divers éléments du site web (forme, mise en page, fond, structure) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse d’Occasion Camping.

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Droits d'auteurs

Le présent site constitue une œuvre au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété d’Occasion Camping ou de tiers ayant autorisé Occasion Camping à les utiliser. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.

En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d’information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

Droit des bases de données

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.

Établissements de liens vers le site https://www.occasion-camping.com
Occasion Camping autorise la mise en place d’un lien hypertexte vers le site https://www.occasion-camping.com pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Les pages du site https://www.occasion-camping.com ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame). Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas.

Occasion Camping se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

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